Ce guide explique les raisons pour lesquelles OpenSea peut modérer les collections dérivées et les hommages aux œuvres NFT établies, comme les CryptoPunks. Nous définissons également le principe d'« usage loyal » que les utilisateurs se doivent de prendre en compte avant de créer des NFT.
Qu'est-ce que l'usage loyal ?
De manière générale, l'usage loyal désigne le fait d'utiliser une œuvre protégée par droit d'auteur (comme un livre, un film ou un personnage) de manière nouvelle à des fins telles que le commentaire, la critique, l'éducation ou la parodie.
Voici des exemples concrets d'usage loyal :
- citer un extrait de livre lors de la rédaction d'une critique du livre ;
- utiliser des séquences vidéo lors du montage d'une vidéo.
En quoi l'usage loyal s'applique-t-il aux NFT ?
Maintenant que nous avons défini le principe d'usage loyal, tenez compte des questions suivantes avant de créer votre collection de NFT.
- Êtes-vous propriétaire des droits originaires vis-à-vis de tous les éléments de votre œuvre ?
- Dans le cas contraire, votre utilisation de l'œuvre protégée par des droits d'auteur ajoute-t-elle une expression, une signification ou un message nouveaux à l'œuvre originale ?
- Votre utilisation de l'œuvre protégée par des droits d'auteur a-t-elle un impact négatif sur la valeur ou les propriétaires de l'œuvre originale ?
- Disposez-vous de l'autorisation écrite du créateur d'origine pour créer un NFT ?
- Si vous modifiez un NFT existant, possédez-vous le NFT d'origine sur votre compte ?
Notre équipe dédiée à la sécurité des membres examine chaque jour un grand nombre de collections. Au cours de cette procédure, de nombreuses collections sont supprimées d'OpenSea parce qu'elles vont à l'encontre du principe d'usage loyal.
Le simple fait d'ajouter un filtre photo ou du texte à une image peut aller à l'encontre du principe d'usage loyal. De même, l'ajout d'un avis de non-responsabilité tel que « tous les droits reviennent à l'auteur » ou « aucune intention de violer le droit d'auteur » dans votre description ne vous exempte pas non plus de réclamations de violation du droit d'auteur, dans la mesure où le titulaire du droit d'auteur ne vous a pas accordé son autorisation.
Si l'équipe OpenSea dédiée à la sécurité des membres estime que des œuvres portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'autrui, elle peut les supprimer à tout moment. Pour en savoir plus, consultez nos Conditions d'utilisation.
