Ce guide explique les raisons pour lesquelles OpenSea peut modérer les collections inspirées par les œuvres NFT établies, comme les CryptoPunks ou les Bored Ape Yacht Club. Nous définissons également le principe d'« usage loyal » que les utilisateurs se doivent de prendre en compte avant de créer des NFT.
Qu'est-ce que l'usage loyal ?
De manière générale, l'usage loyal désigne le fait d'utiliser une œuvre protégée par droit d'auteur (comme un livre, un film ou un personnage) de manière nouvelle à des fins telles que le commentaire, la critique, l'éducation ou la parodie.
Voici des exemples concrets d'usage loyal :
- citer un extrait de livre lors de la rédaction d'une critique du livre ;
- utiliser des séquences vidéo lors du montage d'une vidéo.
En quoi l'usage loyal s'applique-t-il aux NFT ?
Maintenant que nous avons défini le principe d'usage loyal, tenez compte des questions suivantes avant de créer votre collection de NFT.
- Êtes-vous propriétaire des droits originaires vis-à-vis de tous les éléments de votre œuvre ?
- Dans le cas contraire, votre utilisation de l'œuvre protégée par des droits d'auteur ajoute-t-elle une expression, une signification ou un message nouveaux à l'œuvre originale ?
- Votre utilisation de l'œuvre protégée par des droits d'auteur a-t-elle un impact négatif sur la valeur ou les propriétaires de l'œuvre originale ?
- Disposez-vous de l'autorisation écrite du créateur d'origine pour créer un NFT ?
- Si vous modifiez un NFT existant, possédez-vous le NFT d'origine sur votre compte ?
Notre équipe dédiée à la sécurité des membres examine chaque jour un grand nombre de collections. Au cours de cette procédure, de nombreuses collections sont supprimées d'OpenSea parce qu'elles vont à l'encontre du principe d'usage loyal.
Le simple fait d'ajouter un filtre photo ou du texte à une image peut aller à l'encontre du principe d'usage loyal. De même, l'ajout d'un avis de non-responsabilité tel que « tous les droits reviennent à l'auteur » ou « aucune intention de violer le droit d'auteur » dans votre description ne vous exempte pas non plus de réclamations de violation du droit d'auteur, dans la mesure où le titulaire du droit d'auteur ne vous a pas accordé son autorisation.
Si l'équipe OpenSea dédiée à la sécurité des membres estime que des œuvres portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'autrui, elle peut les supprimer à tout moment. Pour en savoir plus, consultez nos Conditions d'utilisation.
